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La campagne 2017 du Centre National pour le Développement du Sport

 

Chaque année, le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) lance un appel à projets auprès des clubs et comités départementaux sportifs.

Dans l’Orne, la campagne 2017 est lancée.

La date limite de saisie en ligne des dossiers est le 7 avril 2017
 

La saisie des dossiers

Comme lors de la campagne 2016, la demande de subvention sera à effectuer directement en ligne en utilisant le lien suivant :
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/R19721

Le code à utiliser pour votre demande est le 1534

Vous pouvez consulter le Guide utilisateur e-subvention (format pdf - 2.8 Mo - 14/02/2017)

La notice technique

La notice technique suivante est incontournable pour une bonne compréhension de la campagne :
-  Notice technique CNDS (format pdf - 371.6 ko - 21/02/2017)


Bilan des actions subventionnées en 2016

Pour le bilan de vos actions subventionnées en 2016, merci d’utiliser le document suivant (une fiche par action) : Compte rendu financier de subvention (format pdf - 116.8 ko - 08/02/2017)


Les appels à projets concernant l’emploi, l’apprentissage et le dispositif "J’apprends à nager"

Concernant l’emploi, l’apprentissage et le dispositif "J’apprends à nager", des appels à projets spécifiques sont mis en place.

Les dates limites de saisie en ligne sont :
- le 10 mai 2017 pour le dispositif "J’apprends à nager"
- le 10 mai 2017 pour l’emploi
- le 19 septembre 2017 pour l’apprentissage

Les notices suivantes vous donneront toutes les informations nécessaires sur ces appels à projets et vous permettront de déposer vos demandes en bon et due forme :
-  Notice technique J’ apprends à nager (format pdf - 104 ko - 21/02/2017) et document CERFA à remplir (uniquement pour les collectivités territoriales (format pdf - 2.8 Mo - 08/02/2017)
-  Notice technique Emploi (format pdf - 102.4 ko - 21/02/2017) et Fiche spécifique Emploi (format xls - 302 ko - 14/02/2017) mentionné dans la notice
-  Notice technique Apprentissage (format pdf - 96.9 ko - 21/02/2017) et Fiche spécifique Apprentissage (format xls - 244 ko - 14/02/2017)


Quelques documents utiles

-  Guide du projet associatif (format pdf - 642.3 ko - 08/02/2017)
-  Quartiers politique de la ville de Normandie (format pdf - 50.8 ko - 08/02/2017)
-  Zones de revitalisation rurale (ZRR) de l’Orne (format xls - 598 ko - 08/02/2017)
-  Document support de la réunion d’information du 9 février 2017 (format pdf - 4.1 Mo - 10/02/2017)

Des documents d’appui sont également disponibles sur le site de la DRDJSCS de Normandie :
Projet associatif  : http://normandie.drdjscs.gouv.fr/spip.php?rubrique376

Mutualisation : http://normandie.drdjscs.gouv.fr/spip.php?article955

Foire aux questions : http://normandie.drdjscs.gouv.fr/spip.php?rubrique423