Mis à jour le 22/08/2018

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Protection de l’environnement

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
22/08/2018 Prévention des impacts des travaux sur cours d’eau (affiche)

 Entrepreneurs, particuliers... avant d’effectuer des travaux sur cours d’eau, fossé, plan d’eau ou zone humide, renseignez-vous auprès de la DDT, Tél : 02 33 32 50 51

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09/10/2014 Publicité, enseignes et préenseignes : la régementation

Généralités en matière de publicité - Protection du cadre de vie - Déclarations et autorisations préalables - Sanctions et procédures - Fiscalité de l’affichage.

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18/07/2014 Entretien des cours d’eau dans l’Orne

Ce dépliant présente le fonctionnement d’un cours d’eau et sa réglementation. Il apporte des éléments de réponse concernant les dates d’entretien d’un cours d’eau et la façon de l’entretenir.

Télécharger le dépliant "Entretien des cours d’eau" dans l’Orne (format PDF - 2.3 Mo)
18/06/2014 Ne traitons pas à proximité de l’eau

Affiche d’information sur les zones interdites au traitement par des désherbants, fongicides et insecticides.

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15/06/2014 La restauration de la continuité écologique des cours d’eau

Si vous êtes propriétaire ou exploitant d’un ouvrage (vannes, seuils, barrages...), situé sur un cours d’eau ou portion de cours d’eau classés en liste 1 ou 2, vous êtes concerné par la révision des classements.

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25/03/2011 Jardiner autrement...les pesticides apprenons à nous en passer

Le plan Ecophyto 2018 vise à réduire progressivement l’usage des pesticides de 50% d’ici 2018 si possible. Il concerne tous les lieux et tous utilisateurs de produits phytosanitaires qu’il s’agisse de l’agriculteur, des services espaces verts de villes ou des 17 millions de jardiniers amateurs.

guide (format PDF - 4.2 Mo)
23/06/2008 Eau et milieux aquatiques - Modalités d’opposition à déclaration

Ce document précise dans quelles conditions seront mises en oeuvre les oppositions à déclaration

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