Plan du site
- Services de l’État
- L’accueil du public dans les services de l’État de l’Orne
- Préfecture et sous-préfectures
- La Direction Départementale des Territoires (DDT)
- La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations (DDCSPP)
- La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (UD-DREAL)
- La Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
- La Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de l’Orne (DSDEN)
- La Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP)
- Groupement de Gendarmerie
- Le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
- La Délégation Militaire Départementale (DMD)
- L’Agence Régionale pour la Santé (DT-ARS)
- L’UD-DIRECCTE
- L’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (L’ONACVG)
- Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP)
- Contrôle scientifique et technique sur les archives publiques
- Politiques publiques
- Agriculture et forêt
- PAC 2015 - 2020
- Aides conjoncturelles
- DINA - CUMA
- Foncier agricole
- S’installer en agriculture
- Forêt
- Guichet unique de la haie
- Guichet unique de la prairie permanente
- Investissements dans les exploitations agricoles - 2015/2020
- Sécurité du consommateur et alimentation
- Aménagement du territoire, Habitat et construction
- Aménagement du territoire
- Les contrats de ruralité
- Aménagement durable
- Action Coeur de Ville
- Opération de revitalisation de territoire (ORT)
- Réglementation sur l’implantation de panneaux signalétiques ou publicitaires
- Urbanisme
- Les plans de servitudes aéronautiques (PSA)
- SDAASP : Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public
- Habitat - Construction
- Les aides de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) et le programme Habiter Mieux
- La rénovation urbaine de quartiers (ANRU)
- Les aides financières pour construire ou acheter un logement
- L’accessibilité du cadre de vie aux personnes en situation de handicap
- La loi du 11 février 2005
- Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) lors de leur construction
- Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) situés dans un cadre bâti existant
- Accessibilité des bâtiments d’habitation
- Accessibilité de la voirie et des espaces publics
- Accessibilité des transports
- Les conditions pour louer un logement conventionné
- La qualité de la construction
- L’accueil des gens du voyage
- La lutte contre l’habitat indigne
- Aménagement du territoire
- Logement et Hébergement
- Santé et protection animale
- Collectivités territoriales
- Conseil et assistance technique
- Appui à la gestion des compétences eau et rivières
- Assistance conseil pour la coopération entre collectivités
- Présentation des différents modes de gestion
- La gestion des services publics (GSP)
- Information sur la tarification (AEP, AC)
- L’observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement (SISPEA)
- L’observatoire Départemental des services publics
- Données cartographiques
- Eléments pour l’administration du service
- Appui à la gestion des compétences eau et rivières
- Les Aides de l’État aux Collectivités
- La commande publique
- La coopération intercommunale
- Les communes nouvelles
- Fiches pratiques à l’attention des maires
- Budget et finances locales
- Télétransmission des actes
- Réseau départemental des Systèmes d’Information Géographique (SIG)
- Maisons de services au public
- Conseil et assistance technique
- Culture et Patrimoine
- Droit des femmes et égalité
- Éducation
- Élections et Citoyenneté
- Éducation et citoyenneté
- Réglementation
- Élections
- La journée Défense et Citoyenneté
- Lutte contre le harcèlement
- Laïcité
- Entreprises, emploi, formation, commerce
- Economie
- Emploi
- Formation
- Commerce
- Industrie
- Environnement, transition énergétique et prévention des risques
- Protection de l’environnement
- La qualité de l’air dans l’Orne
- Destruction des véhicules hors d’usage (VHU)
- Eau potable en Normandie
- Espaces naturels et biodiversité
- Enquêtes publiques, participation et consultation du public
- Les enquêtes publiques
- Les avis d’enquêtes publiques
- Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires
- DIG - travaux de restauration de la continuité écologique de l’Iton
- Syndicat de la Risle - DIG PPRE du bassin versant de la Risle
- OUGC - ZRE nappe et bassin Bajo-Bathonien
- SIAEP DE GACÉ
- Bassin versant de la COLMONT
- TREMONT - IEL EXPLOITATION
- Les commissaires enquêteurs
- Les avis d’enquêtes publiques
- Les commissaires enquêteurs
- Les consultations du public
- Participation du public aux décisions environnementales
- Rapports des commissaires enquêteurs
- Participation du public pour les plans/ programmes non soumis à enquête publique
- Les enquêtes publiques
- Chasse et faune sauvage
- Les dérogations à l’interdiction de destruction des grands cormorans
- Schéma départemental de gestion cynégétique
- Indemnisation des dégâts de gibiers
- Les principaux acteurs de la chasse
- Les nuisibles
- Dates d’ouverture et de fermeture de la chasse
- L’examen du permis de chasser
- Les plans de chasse et plans de gestion dans l’Orne
- La sécurité des chasseurs et des tiers
- Les battues administratives
- L’introduction et le prélèvement d’espèces chassables dans le milieu naturel
- Attestation de meute
- Autorisation de détention d’espèces non domestiques
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Que sont les installations classées ? Comment faire une déclaration ?
- Les carrières
- Éoliens
- Les installations agricoles
- VIRE NORMANDIE - Agrigaz
- ALENÇON - ELIVIA ( SELVI )
- ATHIS VAL DE ROUVRE - M. DUVAL Alain
- AUBRY LE PANTHOU - EARL LEFOURNIER
- AUBUSSON - GAEC Lengline
- AUNOU LE FAUCON - GAEC des mères poules
- AUNOU LE FAUCON - EARL FORTIN
- BAILLEUL - SAS PLAINE ENERGY
- BANVOU - EARL LES LEES
- BAZOCHES SUR HOËNE - Mme Amélie MOUSSET
- BELFORET EN PERCHE - VAUTHIER Vincent
- BELLOU EN HOULME - GAEC DE LA LONGRAIS
- BERD’HUIS - GAEC DE LA PETITE VIANDERIE
- BOUCÉ - Earl LOUVET BRINDEAU
- BRIOUZE - M.Thomas DAVID
- CEAUCÉ - EARL DE LA BOUFFERIE
- CEAUCE - EARL COLIN
- CERISY BELLE ETOILE - GAEC DES ESTIVES
- CÉTON - EARL LES GAGES
- CHAMPEAUX SUR SARTHE - M. Ludovic EDMOND
- CHAMPSECRET - Nicolas CHAMDRU
- CHANDAI - EARL VANDENBOUCKE
- CISAI SAINT AUBIN - Mme Elodie JANVIER
- COULIMER - Alexandre SAUQUES
- COURGEON - GAEC DE COURGEON
- COURTOMER - EARL LE PAVILLON
- DOMFRONT EN POIRAIE - GAEC du tilleul
- DOMFRONT EN POIRAIE - M. Nicolas GAUTIER
- DOMFRONT EN POIRAIE - GAEC de l’Artour
- DOMPIERRE - GAEC DE LA PLOUSIERE
- FLERS - GALLOT Daniel
- FONTENAI LES LOUVETS - Volailles de Fontenai
- GÂPRÉE - Mme laurence SANCHEZ et M. Philippe GARNIER
- GIEL COURTEILLES - EARL RUEL
- GOUFFERN EN AUGE - M. Maxime ERNOU
- GOUFFERN EN AUGE - GAEC DE LA FORÊT DE SURVIE
- GOUFFERN EN AUGE - chenil du petit traqueur
- GOUFFERN EN AUGE - GAEC DE PLOMELLE
- LONLAY L’ABBAYE - GAEC BUS
- JOUE DU BOIS - GAEC DE L’AUNE
- JUVIGNY VAL D’ANDAINE - GAEC VAL D’ANDAINE
- JUVIGNY VAL D’ANDAINE : EARL POTTIER
- JUVIGNY VAL D’ANDAINE - GAEC BEUDIN
- JUVIGNY VAL D’ANDAINE - GAEC MOREAU
- LA CHAPELLE BICHE - GAEC du pays de Flers
- LA FERRIERE AUX ETANGS - EARL L’AIR DU PARC
- LA FERTE EN OUCHE - COOPERL ARC ATLANTIQUE
- LA FERTÉ EN OUCHE - GAEC Macé
- LA FERTE EN OUCHE - GAEC des SILEX
- LA FERTÉ MACÉ- GAEC les Vrinières
- LA MESNIERE - EARL DE LA SOURCE
- LA MOTTE FOUQUET - EARL des étangs
- LA SELLE LA FORGE - GAEC des 3 chênes
- LANDISACQ - Cyprien HERVIEU
- LANDISACQ - GAEC de LAFOSSE
- LE MENIL SCELLEUR - GAEC DES BROUSSES
- LES ASPRES - M. Grégoire DECLERCQ
- LES VENTES DE BOURSE - SUEZ RV NORMANDIE
- LONLAY L’ABBAYE - GAEC DES BRUYERES LABBE
- LONLAY LE TESSON - M. David ROYER
- MACÉ - GAEC DU FRICHE
- MAGNY LE DÉSERT - GAEC de la Saulaie
- MAGNY LE DÉSERT - EARL Dauguet
- MAGNY LE DESERT - Earl de la Basse Retaudière
- MAGNY LE DÉSERT - GAEC Bedel-Monsallier
- MANTILLY
- MARCHEMAISONS - GAEC DE LA BROUDIERE
- MONTREUIL AU HOULME - Association Suzi Handicap Animal
- MONTSECRET-CLARIEFOUGERES - EARL René BOUVET
- MORTREE - SAS LA ROCHELLE
- MORTRÉE - Earl BESNARD Antoine
- MOULINS LA MARCHE - GAEC COUR D’EVEQUE
- NEUVY AU HOULME - M. Guillaume ROTROU
- PASSAIS VILLAGES - GAEC de la gauffrie
- PASSAIS VILLAGES- EARL BESLAY
- PERVENCHERES - Mme YVER
- POINTEL - Gaec de la Blanchardière
- PUTANGES LE LAC - EARL LEGER
- RANES - LE CLUB PET’S
- RÉVEILLON - KORTHALS CONSEIL - L’AMI DU CHIEN
- RIVES D’ANDAINE - SNV
- RIVES D’ANDAINE - GAEC DU LANÇOIR
- SAI - EARL GUESNEROT
- SAINT AGNAN SUR SARTHE - GAEC de la Fosse
- SAINT BOMER LES FORGES - EARL DEMAINE
- SAINT BOMER LES FORGES - GAEC DES VALLEES
- ST CHRISTOPHE DE CHAULIEU - GAEC DES 3 CHAULIEU
- SAINT FULGENT DES ORMES - SARL de la Giletterie
- SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - GAEC LEPRINCE
- SAINT HILAIRE DE BRIOUZE - GAEC SPL de la Huverie
- SAINT HILAIRE LE CHATEL - GAEC DE LA FONTENELLE
- ST LANGIS LES MORTAGNE - Société THEPENIER
- ST MARS D’EGRENNE - M. BEHUET
- SAINT PAUL - GAEC DE LA BARRERE
- SAINT QUENTIN LES CHARDONNETS
- ST SYMPHORIEN DES BRUYERES - GAEC VERHAEGHE
- SAINT SYMPHORIEN DES BRUYERES - Gaec de la fleur des champs
- SAINTE CÉRONNE LÈS MORTAGNE - EARL DU JARDIN ANGLAIS
- SAINTE GAUBURGE SAINTE COLOMBE - À LA BONNE PATTE -
- SAINTE OPPORTUNE - M. Charles DOUTE
- SAINTE SCOLASSE SUR SARTHE - EARL du Mesnil Gaucher
- SAIRES LA VERRERIE - Earl Maison Oger
- SÉES - EARL TABURET
- TINCHEBRAY BOCAGE - EARL Chancerel
- TINCHEBRAY BOCAGE - SARL LENEVEU &FILS
- TINCHEBRAY BOCAGE - EARL DE LA COMTE
- TINCHEBRAY BOCAGE : GAEC du pont de fer
- TINCHEBRAY BOCAGE - ROUSSEL Aurélien
- TINCHEBRAY BOCAGE - HARDOUIN Julien
- TINCHEBRAY BOCAGE
- VAL AU PERCHE - SA GMM
- VAL AU PERCHE - M. Romain TROHEL
- Les Installations Industrielles
- ALENÇON - Carrefour Market
- ALENCON - MAILLARD ESPACE AUBADE
- ALENÇON - Afpa
- ALENÇON - Alençon Energie Bois
- ALENCON - SEP VALORISATION
- ALENÇON - SARL T.T.H.
- ARGENTAN - AMCOR
- ARGENTAN - LE CALVEZ Surgelés
- ARGENTAN-SITCOM
- ARGENTAN - SAS ARBORELLA EUROPE
- ATHIS VAL DE ROUVRE - Couverture DUBOIS Alain
- BAZOCHES SUR HOENE - APPRO VERT M. Florian BALOCHE
- BELFORET EN PERCHE - Déchetterie
- CALIGNY - FAURECIA
- CALIGNY - Déchetterie - SIRTOM FLERS-CONDÉ
- CALIGNY - THERMOCOAX
- COLOMBIERS : M. LE COGUIC
- DAMIGNY - CHIC ALENÇON-MAMERS "blanchisserie"
- DAMIGNY - GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT
- DOMFRONT EN POIRAIE : GNE ENGIE-LNGENERATION
- DOMFRONT EN POIRAIE - PRIMAGAZ
- DOMPIERRE - BIGEON Daniel
- DOMPIERRE - LAFONTAINE
- ÉCOUCHÉ LES VALLÉES - VISSERIAS ASSAINISSEMENT
- FLERS - FAURECIA
- FLERS - Société LEFEUVRIER
- GACÉ - SAS BOONE COMENOR METALIMPEX
- JOUÉ DU BOIS : TTA
- JUVIGNY VAL D’ANDAINE : Association ANAIS
- L’AIGLE - FRÉNÉHARD & MICHAUX
- LA FERREIRE BOHARD - société ROXANE
- LA FERTÉ MACÉ - Vert Marine
- LA VENTROUZE - SARL THÉBAULT - Auto-Pièces
- LANDIGOU - SARL JOANNIN
- LE CHÂTEAU D’ALMENÊCHES - SNCF
- L’ORÉE D’ÉCOUVES
- LONGNY AU PERCHE - déchetterie
- LONRAI - GAZNAT -
- MESSEI - FAURECIA
- MONTILLY SUR NOIREAU - SARL S2A
- MORTAGNE AU PERCHE : Intermarché SAS SODIPER
- MORTRÉE - GH AUTO
- PACE - Casse Normandie - M. BUTET Jean-luc
- REMALARD EN PERCHE - BFC
- RIVES D’ANDAINE - SAS SAN STAP
- RIVES D’ANDAINE - STGS
- RIVES D’ANDAINE - FLECHARD
- ROUPPEROUX - TITANOBEL
- SABLONS SUR HUISNE - M. Tony LASNIER
- SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - CADECAP
- SAINT GEORGES DES GROSEILLERS : Hypermarché CARREFOUR
- SAINT GEORGES DES GROSEILLERS - FAURECIA
- 306.SAINT GERMAIN DE LA COUDRE - STATION SERVICE
- SAINT GERMAIN DE MARTIGNY - SCI DES MOUSSAILLONS
- SAINT GERMAIN DU CORBEIS - Carrefour Market
- SAINT GERMAIN DU CORBEIS - IME
- SAINT-HILAIRE-DE-BRIOUZE - SAS GILLOT
- SAINT LANGIS LES MORTAGNE - DEMO TP
- SAINT MARTIN DU VIEUX BELLÊME - Carrefour Market
- SAINT OUEN SUR ITON - SMIRTOM DE LA REGION DE L’AIGLE
- SAINT SULPICE SUR RISLE - SARL LELOUP AUTOS
- SAINT SULPICE SUR RISLE- SAS SUEZ RV Grand-Ouest Métaux
- SAINT SULPICE SUR RISLE - FRÉNÉHARD & MICHAUX
- SAINT SYMPHORIEN DES BRUYERES - Société FRENEHARD
- STE HONORINE LA CHARDONNE - TITANOBEL
- SÉES : SA TOFFOLUTTI
- TOUROUVRE AU PERCHE - déchetterie
- TOUROUVRE AU PERCHE - Société Nouvelle AREACEM
- TOUROUVRE AU PERCHE - SFAR
- VAL AU PERCHE - station service communale
- VAL AU PERCHE : Augros cosmetic packaging
- VAL AU PERCHE - BOONE COMENOR METALIMPEX
- VALFRAMBERT - UNITED CAPS
- VILLIERS SOUS MORTAGNE - FOSSE Florian
- Méthanisation
- Etudes réalisées
- Sites SEVESO
- Contact
- BRIOUZE - EHPAD Notre-Dame
- Eau et milieux aquatiques
- Entretien et aménagement des cours d’eau non domaniaux et des fossés
- Politiques de l’eau
- Plans d’eau
- Continuité écologique
- Rejet des eaux pluviales
- Gestion quantitative de l’eau / sécheresse
- Prélèvement d’eau, forages et captages
- Les arrêtés relatifs aux captages d’eau
- ARGENTAN : Captages "zone nord" et "Saint Roch"
- BELLOU-LE-TRICHARD : Captage de "La Joustière".
- BRETONCELLES : Captage du "Verger"
- GORRON : Captage prioritaire de la Colmont
- LE MAGE : Captage de Cucuyère
- Le Gué de la Chaîne et Saint Martin du Vieux Bellême
- POUVRAI : Captage "la robinière F1 et F2
- SAINTE-CÉRONNE-LES-MORTAGNE : Captage des "Boutteries"
- St GERMAIN DE LA COUDRE : Captage de "La Huttière"
- SARCEAUX : Captage "Vingt acres"
- Les arrêtés relatifs aux captages d’eau
- Pêche en eau douce
- Assainissement
- Installations, ouvrages, travaux et aménagements (IOTA) soumis à déclaration
- Zones humides
- La Mission Inter Services de l’Eau et de la Nature (MISEN)
- Déclarations d’utilité publique (DUP) et expropriations
- La réglementation en matière d’expropriations
- Les projets
- Argentan : Projet de création d’un cheminement piétonnier dénommé "Au fil de l’Orne"
- Bellême : Projet de prolongement de la déviation de Bellême
- DOMFRONT EN POIRAIE - Aménagement de la RD976
- LE SAP EN AUGE - Procédure d’abandon manifeste
- La Ferté-Macé - Aménagement de la RD 402
- Saint-Fraimbault
- PERCHE EN NOCE - commune déléguée de ST AUBIN DES GROIS
- Gestion des déchets
- Lutte contre les pollutions
- Nuisances sonores
- Commissions et associations départementales
- Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)
- Le conseil départemental des risques sanitaires et technologiques (CODERST)
- Commission de suivi de site (CSS)
- BOITRON - Carrière
- GOUFFERN EN AUGE - CSS du CET DE FEL
- LES VENTES DE BOURSE - Centre de stockage de déchets
- LE MERLERAULT - FINAGAZ
- SARCEAUX - Société Distriservices
- PERCHE EN NOCE - Centre de stockage de déchets ultimes de Colonard Corubert
- RIVES D’ANDAINE - PCAS
- ROUPERROUX - Carrière
- ST LANGIS LES MORTAGNE - ATEMAX
- TOURNAI SUR DIVES - Carrière du petit moulon
- Liste des associations agréées
- Plan de contrôle des polices de l’Environnement
- Transition énergétique & bas carbone
- Prévention et gestion des risques naturels et technologiques
- IAL : Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques majeurs
- Risque feu de forêts
- Les risques technologiques
- Les risques d’inondation
- Cote des plus hautes eaux et lien avec le nivellement NGF IGN69
- Définitions
- Les plans de prévention des risques d’inondations (PPRI) dans l’Orne
- L’organisation de la prévention des risques d’inondations
- La Stratégie nationale de gestion des risques d’inondation
- Sources d’informations en ligne sur les risques inondations
- Evaluer la hauteur d’eau sur une parcelle
- Le risque de rupture de barrage ou de digue
- Les risques de mouvements de terrain
- Les risques miniers
- Les risques sismiques
- Protection de l’environnement
- Finances publiques
- Jeunesse, sports et vie associative
- Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la haine anti-LGBT
- Politique de la ville
- Sécurité et protection des personnes et des biens
- Campagnes nationales d’information et de prévention
- Prévention de la délinquance et lutte contre les addictions
- Défense et sécurité civile
- Vigipirate
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