Plan du site
- Services de l’État
- L’accueil du public dans les services de l’État de l’Orne
- Préfecture et sous-préfectures
- La Direction Départementale des Territoires (DDT)
- La Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Population (DDCSPP)
- La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (UT-DREAL)
- La Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
- La Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de l’Orne (DSDEN)
- La Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP)
- Groupement de Gendarmerie
- Le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
- La Délégation Militaire Départementale (DMD)
- L’Agence Régionale pour la Santé (DT-ARS)
- L’UT-DIRECCTE
- L’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (L’ONACVG)
- Service Territorial de l’Architecture et du Patrimoine (STAP)
- Politiques publiques
- Agriculture et forêt
- Pacte de consolidation et de refinancement des exploitations agricoles
- PAC 2015 - 2019
- Aides conjoncturelles
- Mise aux normes dans les zones vulnérables 2015
- Foncier agricole
- S’installer en agriculture
- Forêt
- Arrachage de haies
- Investissements dans les exploitations agricoles (Programme 2014)
- Investissements dans les exploitations agricoles - 2015/2020
- Alimentation et consommation
- Aménagement du territoire, Habitat et construction
- Aménagement du territoire
- Les contrats de ruralité
- Aménagement durable
- Aménagement foncier
- Réglementation de la publicité aux abords des routes
- Rénovation urbaine de quartiers (ANRU)
- Urbanisme
- Habitat - Construction
- Accessibilité du cadre de vie aux personnes en situation de handicap
- La loi du 11 février 2005
- Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) lors de leur construction
- Accessibilité des établissements recevant du public (ERP) situés dans un cadre bâti existant
- Accessibilité des bâtiments d’habitation
- Accessibilité de la voirie et des espaces publics
- Accessibilité des transports
- Accueil des gens du voyage
- Amélioration de l’habitat
- Aides financières pour louer, rénover, acquérir un logement
- Qualité de la construction
- Accessibilité du cadre de vie aux personnes en situation de handicap
- Aménagement du territoire
- Animaux et santé animale
- Collectivités territoriales
- Organisation territoriale
- Les Aides de l’État aux Collectivités
- Conseil et assistance technique
- Appui à la gestion des compétences eau et rivières
- Assistance conseil pour la coopération entre collectivités
- Présentation des différents modes de gestion
- La gestion des services publics (GSP)
- Information sur la tarification (AEP, AC)
- L’observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement (SISPEA)
- L’observatoire Départemental des services publics
- Données cartographiques
- Modèles de document
- Sujets associés
- Appui à la gestion des compétences eau et rivières
- La commande publique
- La coopération intercommunale
- Les communes nouvelles
- Le découpage cantonal
- Fiches pratiques à l’attention des maires
- Budget et finances locales
- Télétransmission des actes
- Culture et Patrimoine
- Droit des femmes et égalité
- Éducation
- Élections et Citoyenneté
- Entreprises, emploi, formation, commerce
- Environnement, transition énergétique et prévention des risques
- Protection de l’environnement
- Espaces naturels et biodiversité
- Enquêtes publiques, participation et consultation du public
- Chasse et faune sauvage
- Les dérogations à l’interdiction de destruction des grands cormorans
- Schéma départemental de gestion cynégétique
- Indemnisation des dégâts de gibiers
- Les principaux acteurs de la chasse
- Les nuisibles
- Dates d’ouverture et de fermeture de la chasse
- L’examen du permis de chasser
- Les plans de chasse dans l’Orne
- La sécurité des chasseurs et des tiers
- Les battues administratives
- L’introduction et le prélèvement d’espèces chassables dans le milieu naturel
- Attestation de meute
- Autorisation de détention d’espèces non domestiques
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Les carrières
- Les installations agricoles
- Les installations industrielles
- Alençon - Carrefour Market
- Alençon : Eaux de Normandie
- Alençon - Alençon Energie Bois
- Argentan : Société AGRIAL
- Aunou-sur-Orne : G. MAIGNAN "fresnau’to casse"
- Caligny : LEMOINE FRANCE SAS
- Colombiers : M. LE COGUIC
- Domfront : Société Fromagère
- Gacé - SAS BOONE COMENOR METALIMPEX
- Juvigny Val d’Andaine : Association ANAIS
- La Chapelle au Moine : Bollore Energie
- Les Ventes de Bourse : SUEZ RV Normandie
- Messei : SIRTOM de la région de Flers-Condé
- Messei : SAS Méthan’Agri
- Montchevrel - AUTO 61
- Mortagne au Perche : Société HYDRONIC
- Moussonvilliers - SAS Futures énergies - Parc Eolien du Haut Perche
- Nocé : Société Décoration et Protection de Métaux DPM
- Pontchardon : Société FOCAST NORMANDIE
- Rives d’andaine - SAS SAN STAP
- Saint Symphorien des Bruyères - Société AGRIAL
- Sablons sur Huisne - SOPARCO
- Saint Georges des groseillers : Hypermarché CARREFOUR
- Saint Germain du Corbéis - Carrefour Market
- Val au Perche : Augros cosmetic packaging
- Etudes réalisées
- Sites SEVESO
- Faire sa télédéclaration
- Contact
- Eau et milieux aquatiques
- Entretien et aménagement des cours d’eau non domaniaux et des fossés
- Politiques de l’eau
- Plans d’eau
- Continuité écologique
- Rejet des eaux pluviales
- Gestion quantitative de l’eau / sécheresse
- Prélèvement d’eau et forage
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2017
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2016
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2015
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2014
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2013
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2012
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2011
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2010
- Les arrêtés relatifs aux captages d’eau
- ARGENTAN : Captages "zone nord" et "Saint Roch"
- BELLOU-LE-TRICHARD : Captage de "La Joustière".
- BRETONCELLES : Captage du "Verger"
- GORRON : Captage prioritaire de la Colmont
- LE MAGE : Captage de Cucuyère
- Le Gué de la Chaîne et Saint Martin du Vieux Bellême
- POUVRAI : Captage "la robinière F1 et F2
- SAINTE-CÉRONNE-LES-MORTAGNE : Captage des "Boutteries"
- St GERMAIN DE LA COUDRE : Captage de "La Huttière"
- SARCEAUX : Captage "Vingt acres"
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau
- Pêche en eau douce
- Assainissement
- Installations, ouvrages, travaux et aménagements (IOTA) soumis à déclaration
- Zones humides
- Déclarations d’utilité publique (DUP) et expropriations
- Gestion des déchets
- Lutte contre les pollutions
- Nuisances sonores
- Commissions et associations départementales
- Plan de contrôle des polices de l’Environnement
- Transition énergétique & bas carbone
- Prévention et gestion des risques naturels et technologiques
- IAL : Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques majeurs
- Risque feu de forêts
- Les risques technologiques
- Les risques d’inondation
- Définitions
- Les plans de prévention des risques d’inondations (PPRI) dans l’Orne
- L’organisation de la prévention des risques d’inondations
- La Stratégie nationale de gestion des risques d’inondation
- Sources d’informations en ligne sur les risques inondations
- Evaluer la hauteur d’eau sur une parcelle
- Le risque de rupture de barrage ou de digue
- Les risques de mouvements de terrain
- Les risques miniers
- Les risques sismiques
- Protection de l’environnement
- Finances publiques
- Jeunesse, sports et vie associative
- Sécurité et protection des personnes et des biens
- Campagnes nationales d’information et de prévention
- Gestion des risques naturels et technologiques
- Prévention de la délinquance et lutte contre les addictions
- Défense et sécurité civile
- Vigipirate
- La sécurité des rassemblements
- L’alerte des populations
- L’organisation des secours
- Les opérations de déminage
- Les demandes de lâcher de ballons ou lanternes
- Les déclarations de feux d’artifice
- La reconnaissance catastrophes naturelles
- L’alerte pollution atmosphérique
- La vigilance météorologique
- Les campagnes de prévention
- Les associations agréées de sécurité civile
- Sécurité dans les établissements scolaires
- Sécurité publique
- Sécurité routière
- Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
- Transports, déplacements et sécurité routière
- Éducation routière
- Usagers
- Modalités de passage de l’examen du code de la route avec un opérateur agréé.
- Séances aménagées d’examens du code de la route.
- Suivre la fabrication de son permis
- Candidats libres au permis de conduire
- Permis à points
- Liste des Etablissements d’Enseignement de la Conduite Automobile de l’Orne
- Retour au permis de conduire suite à une annulation ou invalidation
- Liste des centres d’examen
- Conduite et handicap
- Liste des médecins agréés
- Résultats de l’examen du permis de conduire
- Le permis de conduire à 1 € par jour
- Les documents d’identité et justificatifs
- Établissements d’enseignement
- Usagers
- Autorisations de transports
- Sécurité Routière
- Immatriculation des véhicules
- Transport et environnement
- Conditions de circulation
- Éducation routière
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- Démarches administratives
- Permis de conduire - Immatriculation des véhicules
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- Recueil des Actes Administratifs (RAA)
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- Lettres périodiques de l’État dans l’Orne
- Les bilans annuels de l’activité des services de l’État dans l’Orne
- Les marchés publics et délégations de service public de l’État dans l’Orne
- Études et cartes des territoires ornais
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