Chaque année, le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) lance une campagne d’appel à projets. Dans l’Orne, l’appel à projets 2012 du CNDS a commencé.
La date limite de dépôt des dossiers est le 5 mars 2012 pour les clubs et le 16 mars 2012 pour les comités.

Les demandes de subvention d’actions sportives

Les clubs et comités départementaux sportifs peuvent télécharger les dossiers de demande de subvention et les notices d’information correspondantes :

• Pour les clubs sportifs :
  • dossiers CNDS clubs (format PDF - 729.7 ko) - dossiers CNDS clubs (format Word - 450 ko)
  • notice d’information CNDS clubs (format PDF - 182 ko)
  • guide du projet associatif (format PDF - 1.4 Mo) - guide du projet associatif (format Word - 647 ko)

• Pour les comités départementaux sportifs :
  • dossiers CNDS comités départementaux (format PDF - 548.1 ko) - dossier CNDS comités départementaux (format Word - 420 ko)
  • notice d’information CNDS comités départementaux (format PDF - 189.2 ko)

Les dossiers de demande de subvention sont à transmettre :
 pour les clubs sportifs, au comité départemental de la discipline sportive concernée ou, pour les clubs sans comité, à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) de l’Orne
 pour les comités départementaux sportifs, à la DDCSPP de l’Orne.

Les demandes de subvention pour la santé, les équipements ou l’emploi

Les clubs et comités départementaux sportifs souhaitant présenter des demandes de subvention en matière de santé, d’équipements sportifs ou d’emplois sportifs peuvent également télécharger les dossiers de demande de subvention et notices correspondantes :

• dossier fonds de promotion sport santé (format PDF - 541.2 ko) - dossier fonds de promotion sport santé (format Word - 387 ko)
• fiche équipement sportif (format PDF - 252.6 ko)
• dossier emploi (format PDF - 468.4 ko) - dossier emploi (format Word - 357 ko)
• fiche emploi (format PDF - 185.9 ko)

Les dossiers de demande de subvention sont à transmettre à la DRJSCS de Basse Normandie (direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale).

Les demandes de subvention pour le développement durable

Dans le cadre de la campagne CNDS 2012, les associations agréées "sport" de Basse Normandie peuvent répondre à l’appel à projet "sport et développement durable".
Le dépôt des dossiers est fixé au 31 mai 2012.
Pour télécharger les dossiers : site de la DRJSCS

Pour en savoir plus

• sur le CNDS (centre national pour le développement du sport)
• sur le dispositif de demande de subvention CNDS 2012 : contacter la DDCSPP de l’Orne (direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations)
• soirée d’information organisée par la DDCSPP de l’Orne le 31 janvier 2012 (format PDF - 1 Mo)