Installations, ouvrages, travaux et aménagements (IOTA) soumis à déclaration

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Travaux sur cours d’eau, fossés, zones humides, plans d’eau...

 

Attention : ces travaux peuvent avoir un impact sur l’environnement. Particuliers, entrepreneurs... si vous envisagez d’effectuer des travaux autour de ces zones, renseignez-vous au préalable auprès de la DDT de l’Orne. Tél. 02 33 32 50 51 ou ddt-seb@orne.gouv.fr

 

Afin de préserver la qualité et la quantité de la ressource en eau, la DDT vous informe des enjeux liés aux travaux sur cours d’eau, zones humides, plans d’eau... à travers cette affiche :

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