Juin 2012
| Date | Titre | Descriptif | Document(s) |
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| 01/10/2012 | Sondage forage création de puits ou d’ouvrage souterrain commune de BEAULIEU | Récépissé de bénéfice d’antériorité, délivré à l’EARL de la CHARMILLE, concernant la régularisation d’un forage, réalisé en 1974, destiné au captage d’eau souterraine. |
recepisse_de_declaration (format PDF - 72 ko) |
| 01/10/2012 | Sondage forage création de puits ou d’ouvrage souterrain commune de LE CHATELLIER | Récépissé de déclaration délivré au Syndicat Départemental de l’Eau, concernant la réalisation d’un forage de reconnaissance destisné à la recherche d’eau souterraine à usage d’eau potable. |
recepisse_de_declaration (format PDF - 69.1 ko) |
| 01/10/2012 | Sondage forage création de puits ou d’ouvrage souterrain commune de LE CHATELLIER | Récépissé de déclaration, délivré au Syndicat Départemental de l’Eau, pour la réalisation d’un forage de reconnaissance, destiné à la recherche d’eau souterraine à usage d’eau potable. |
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| 01/10/2012 | Sondage forage création de puits ou d’ouvrage souterrain commune de SAINT BOMER LES FORGES | Récépissé de déclaration délivré au Syndicat Départemental de l’Eau, concernant la réalisation d’un forage de reconnaissance destiné à la recherche en eau souterraine à usage d’eau potable. |
recepisse_de_declaration (format PDF - 69.6 ko) |
| 29/06/2012 | Réhabilitation de l’étang de la Pâture au Haras du Pin | Récépissé de déclaration du 25/06/2012 délivré au Conseil Général de l’Orne pour la réhabilitation de l’étang de la Pâture sur le site du Haras du Pin au PIN AU HARAS |
Récépissé de déclaration du 25/06/2012 (format PDF - 124.1 ko) |
| 27/06/2012 | Aménagement d’une piste hippique de cross sur le site du HARAS DU PIN | Récépissé de déclaration délivré au Conseil Général de l’Orne, pour l’aménagement d’une piste hippique de cross en zone humide sur le site du HARAS DU PIN, sur les communes du PIN AU HARAS et LA COCHERE. |
récépissé de déclaration délivré le 26 juin 2012 (format PDF - 87.3 ko) |