Plan du site
- Services de l’État
- Préfecture et sous-préfectures
- La Direction Départementale des Territoires (DDT)
- La Dir. dép. de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations
- La Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
- La Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
- La Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de l’Orne (DSDEN)
- La Direction Départementale de la Sécurité Publique (DDSP)
- Groupement de Gendarmerie
- Le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
- La Délégation Militaire Départementale (DMD)
- L’Agence Régionale de Santé (DD-ARS)
- L’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre (L’ONACVG)
- Unité départementale de l’architecture et du patrimoine (UDAP)
- Contrôle scientifique et technique sur les archives publiques
- Politiques publiques
- Agriculture et forêt
- Calamités agricoles
- Aides conjoncturelles
- Compensation collective agricole
- Exploitation en difficulté
- Foncier agricole
- Forêt
- Guichet d’information de la haie
- Guichet d’information de la prairie permanente
- Investissements dans les exploitations agricoles - 2015/2022
- Plan de relance - France 2030
- PAC (Politique agricole commune)
- Ancienne programmation (2014-2022)
- PAC : 2023 - 2027
- Conseil stratégique phytosanitaire
- S’installer en agriculture
- Agroécologie
- Sécurité du consommateur et alimentation
- Aménagement du territoire, Habitat et construction
- Aménagement du territoire
- Petites Villes de Demain
- Contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
- Les contrats de ruralité
- Aménagement durable
- Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
- Action Coeur de Ville
- Opération de revitalisation de territoire (ORT)
- Réglementation sur l’implantation de panneaux signalétiques ou publicitaires
- Urbanisme
- Les plans de servitudes aéronautiques (PSA)
- SDAASP : Schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public
- Habitat - Construction
- Les aides de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) et le programme Habiter Mieux
- La rénovation urbaine de quartiers (ANRU)
- Les aides financières pour construire ou acheter un logement
- L’accessibilité du cadre de vie aux personnes en situation de handicap
- Les conditions pour louer un logement conventionné
- La qualité de la construction
- L’accueil des gens du voyage
- La lutte contre l’habitat indigne
- Aménagement du territoire
- Logement et Hébergement
- Santé et protection animale
- Collectivités territoriales
- Dotations - Fiches DGF
- Conseil et assistance technique
- Appui à la gestion des compétences eau et rivières
- Assistance conseil pour la coopération entre collectivités
- Présentation des différents modes de gestion
- La gestion des services publics (GSP)
- Information sur la tarification (AEP, AC)
- L’observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement (SISPEA)
- L’observatoire Départemental des services publics
- Données cartographiques
- Eléments pour l’administration du service
- Appui à la gestion des compétences eau et rivières
- Les Aides de l’État aux Collectivités
- La commande publique
- La coopération intercommunale
- Les communes nouvelles
- Ressources pour accompagner les Maires
- Budget et finances locales
- Télétransmission des actes
- Réseau départemental des Systèmes d’Information Géographique (SIG)
- Culture et Patrimoine
- Droit des femmes et égalité
- Éducation
- Élections et Citoyenneté
- Éducation et citoyenneté
- Réglementation
- Élections
- Élections politiques
- Vote et handicap
- Elections départementales et régionales
- Tout savoir sur le vote par procuration
- Les résultats
- Les élections présidentielles
- Les élections législatives
- Les élections sénatoriales
- Élections municipales
- Élections municipales partielles
- Élections européennes
- Élections des membres de commissions
- Élections professionnelles
- Élections politiques
- La journée Défense et Citoyenneté
- Cérémonies nationales
- Lutte contre le harcèlement
- Laïcité
- Entreprises, emploi, formation, commerce
- Le Plan France Relance
- Economie
- Emploi
- Aides exceptionnelles à l’emploi
- Capemploi
- Plan "1 jeune, 1 solution"
- Plan 10 000 jeunes
- Les Délégués à l’Accompagnement des Reconversions Professionnelles
- Code du travail numérique
- Plan pour la prévention des accidents du travail graves et mortels
- Prime à l’embauche
- Direccte
- Pôle emploi
- Missions locales
- Service civique
- Plans 10 000 entreprises et PAQTE
- Formation
- Commerce
- Chambre du commerce et de l’industrie
- Fonds départemental d’adaptation du commerce rural
- Tribunal du commerce
- Aménagement commercial dans l’Orne
- Schéma de développement commercial de l’Orne
- Industrie
- Environnement, transition énergétique et prévention des risques
- Sobriété énergétique
- Protection de l’environnement
- Déclaration d’intention
- La qualité de l’air dans l’Orne
- Destruction des véhicules hors d’usage (VHU)
- Eau potable en Normandie
- Espaces naturels et biodiversité
- Enquêtes publiques, participation et consultation du public
- Les enquêtes publiques
- Les commissaires enquêteurs
- Les consultations du public
- Produits phytosanitaires : projet de charte départementale
- Consultation APPB - HN du Marais du Grand Hazé
- MESSEI - ETS LEDOUX NA
- 2021 - Consultation publique sur l’eau et les inondations (Loire-Bretagne)
- 2021 - Consultation publique sur l’eau et les inondations (Seine-Normandie)
- 2022 - Projet de charte d’engagement de SNCF Réseau (produits phytosanitaires)
- Participation du public aux décisions environnementales
- Rapports et Conclusions des commissaires enquêteurs
- ARGENTAN - RECYOUEST
- BRIOUZE - SEVRAI - Déviation RD 924
- BRIOUZE - captages F1 et F2 du « Rû du Val de Breuil »
- CHARENCEY - SAS FUTURES ENERGIES - Parc du Haut Perche
- CHEMILLI - SAS PERCHE METHAGRI
- DOMFRONT EN POIRAIE - déviation RD 976 - Enquête parcellaire
- FLERS - Flers AGGLO - Aménagement "plancaïon"
- LE MENIL CIBOULT - TINCHEBRAY BOCAGE - Captages "vallée et la pommeraie"
- LONGNY LES VILLAGES - SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
- VIMOUTIERS - CAPTAGES "Cutesson » « Home » et « Petit Millaubourg
- Participation du public pour les plans/ programmes non soumis à enquête publique
- Chasse et faune sauvage
- Les dérogations à l’interdiction de destruction des grands cormorans
- Schéma départemental de gestion cynégétique
- Indemnisation des dégâts de gibiers
- Les principaux acteurs de la chasse
- Les espèces d’animaux susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD)
- Dates d’ouverture et de fermeture de la chasse
- Les plans de chasse et plans de gestion dans l’Orne
- La sécurité des chasseurs et des tiers
- Les battues administratives
- L’introduction et le prélèvement d’espèces chassables dans le milieu naturel
- Attestation de meute
- Autorisation de détention d’espèces non domestiques
- Installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE)
- Que sont les installations classées ? Comment faire une déclaration ?
- Les carrières
- Éoliens
- Les installations agricoles
- ATHIS VAL DE ROUVRE - EARL HUSNOT
- AVERNES SAINT COURGEON - SAS ARCHEA
- AVOINE - GAEC DE LA GRANDE RIVIERE
- AVOINE - M. GARNIER François
- BARVILLE - GAEC DES OLIVIERS
- BELFORÊT-EN-PERCHE - GAEC DE LA PINCONNIÈRE -
- BELFORÊT-EN-PERCHE - GAEC DES PIERRES DU JARRIER
- BELFORET EN PERCHE - SAS METHA DES PRES
- BONNEFOI - Mme Christelle PARMENTIER
- CETON - SCEA COURGEON
- CHANU- EHPAD LES TILLEULS -
- CHARENCEY - GAEC DES FOSSÉS
- COLOMBIERS - GAEC DES MARRONNIERS
- COUDEHARD - M. Daniel PRUNIER
- COURGEON - Elevage "le malinois de lilo pyrrhate"
- COURTOMER - DES TERRES DE FLORE -Mme Virgine DELABAERE
- CROISILLES - GAEC BUNEL
- CROUTTES - GAEC LES COTEAUX
- DOMFRONT EN POIRAIE - SCEA Elevage de la Saucerie
- ESSAY - DECLERCQ Quentin
- GUERQUESALLES - GAEC SAUSSAIS
- GANDELAIN - SAS DES CINQ ÉNERGIES -
- GIEL COURTEILLES - M. Basile LEPORTIER
- JUVIGNY VAL D’ANDAINE - Patrice LESELLIER
- IGE - société CGR
- HESLOUP - SAS COUBEYROU
- JUVIGNY VAL D’ANDAINE - ASSOCIATION PAYS NORMANDIE
- L’HOME CHAMONDOT - M. Philippe JEHAN
- LA FERTE EN OUCHE - DOG’S FAMILY
- LA FERTE EN OUCHE - GAEC de la Courbiere
- LA MADELEINE BOUVET - le règne de Kayna
- LA MOTTE FOUQUET - Kévin GUIBOUT
- LE GRAIS - Christophe DELANGE
- LE MAGE - ETA LESAGE
- LONLAY L’ABBAYE - M. LETONDEUR Pierre
- LES VENTES DE BOURSE - M. BENOIT BOURDAIS
- L’OREE D’ECOUVES - GAEC OLO
- L’ORÉE D’ECOUVES - ETABLISSEMENT LAURA CAMUS -
- LONLAY LE TESSON - EARL DU POIRIER
- MACÉ - GAEC DU FRICHE
- MANTILLY - EARL DE LA ROUSSELIÈRE
- MARCHEMAISONS - SAS UNIVERS -
- MONTCHEVREL - EARL DES VIGNETTES -
- MONTS SUR ORNE - EARL JARDIN CYRILLE
- MORTREE - QUINCE
- MOULINS SUR ORNE - ÉLEVAGE DES COLLINES D’AUBÉPINES
- PASSAIS VILLAGES - EARL DU SAFRAN
- REVEILLON - SCEA LA PRAIRIE
- RIVES D’ANDAINE - GAEC DE LA MOURELIERE
- SAINT JULIEN SUR SARTHE - Earl BASILOU
- SAINT HILAIRE SUR ERRE - LELONG MICKAËL
- SAINT JOUIN DE BLAVOU - EARL Alexandre GOUIN
- SAINT MARD DE RENO - SAS METHA CHAILLOUE
- SAINT MARD DE RENO - GOHYERE NRJ VERTE -
- SAINT MARD DE RÉNO - SAS PERCHE BIOÉNERGIE -
- SAINT OUEN DE SECHEROUVRE - M. LEPOIVRE
- SAINT PIERRE DENTREMONT - M. LECLEUZIAT
- SAINT-SULPICE-SUR-RISLE - OSEA ÉNERGIE
- SAINTE HONORINE LA GUILLAUME - la Ferme du bois de la mousse
- SAINTE SCOLASSE SUR SARTHE - SAS M3F
- SAP EN AUGE- MATHIEU SAVAL-
- SEES - BIGNON ANTOINE
- TICHEVILLE-ARCHAEA ENERGIE -
- TINCHEBRAY BOCAGE - EARL LES PETITS GÉRIERS
- TINCHEBRAY BOCAGE - M. CHARDINE
- TOUROUVRE AU PERCHE - BOUGE TES PUCES
- VERRIÈRES - M.GUILLAUME BOULAY
- Les Installations Industrielles
- ARGENTAN - centre de détention
- ARGENTAN - RECYOUEST
- ARGENTAN - peinture industrie
- ARGENTAN - YSCO FRANCE
- ATHIS VAL DE ROUVRE - LEMOINE
- BAGNOLES DE L’ORNE-NORMANDIE - THERMES DE BAGNOLES
- BAGNOLES DE L’ORNE - UGECAM
- BAGNOLES DE L’ORNE - supermarché CASINO
- BRETONCELLES - station service
- BRETONCELLES - SCAEL
- 50- CALIGNY - THERMOCOAX
- CERISÉ-MAXIMO
- CONDE SUR SARTHE - TTB TRANSPORTS
- CONDE SUR SARTHE - TTB TRANSPORT
- COURGEON - JL CONDITIONNEMENT
- DAMIGNY - REVIVAL ex GDE
- DOMFRONT EN POIRAIE - NWJ MET
- DOMFRONT EN POIRAIE - Fromagère de Domfront
- DOMPIERRE - CARRIÈRE EDILIANS
- Yves MADELINE SA à FLERS
- GACÉ - INTERMARCHÉ
- JUVIGNY VAL D’ANDAINE - sté Durand négoce
- L’AIGLE - SOCIETE MADER FRANCE
- LA FERRIÈRE-BOCHARD - Société ROXANE -
- LA FERTÉ EN OUCHE - BIOCOMBUSTILES SAS
- LA FERTÉ MACÉ - LACROIX EMBALLAGES -
- LA TRINITE DES LAITIERS - SARL DURAND PROFORET
- MAGNY LE DESERT - AVNVI
- MESSEI - SOCIETE LEDOUX-NA
- MORTAGNE AU PERCHE - CDC du Pays de Mortagne au Perche
- MORTAGNE AU PERCHE - COFINEX
- NÉCY - LE FOLL TP
- SAINT LANGIS LES MORTAGNE - NWJ MET
- SAINT MARTIN DU VIEUX BELLEME - SARL SAD
- SAINT OUEN SUR ITON - SMIRTOM DE LA REGION DE L’AIGLE
- SAINT QUENTIN LES CHARDONNETS - Earl de la Vrainière
- SAINT-SULPICE-SUR-RISLE - REVIVAL
- SAINTE-HONORINE-LA-CHARDONNE - EURL FERET
- SAP EN AUGE - LEPICARD AGRICULTURE
- SAP EN AUGE - ADIAMIX
- SÉES - CHAUSSONS MATÉRIAUX
- SURE - SBR
- VAL AU PERCHE - ECLOR BOISSON
- VAL AU PERCHE - SOFEDIT
- VALFRAMBERT - Aire de la dentelle
- VALFRAMBERT - UNITED CAPS
- VAL AU PERCHE - CARREFOUR PROXIMITÉ FRANCE SAS
- VIMOUTIERS - DRIVE BÉTON
- VIMOUTIERS - Entreprise NWJ MET -
- Méthanisation
- Sites SEVESO
- Contact
- Eau et milieux aquatiques
- Drainage de terres agricoles
- Arrêté de sécurité et sûreté des ouvrages hydrauliques
- Entretien et aménagement des cours d’eau non domaniaux et des fossés
- Politiques de l’eau
- Plans d’eau
- Continuité écologique
- Rejet des eaux pluviales
- Gestion quantitative de l’eau / sécheresse
- Prélèvement d’eau, forages et captages
- Les arrêtés relatifs aux captages d’eau
- ARGENTAN : Captages "zone nord" et "Saint Roch"
- BELLOU-LE-TRICHARD : Captage de "La Joustière".
- BRETONCELLES : Captage du "Verger"
- GORRON : Captage prioritaire de la Colmont
- LE MAGE : Captage de Cucuyère
- Le Gué de la Chaîne et Saint Martin du Vieux Bellême
- POUVRAI : Captage "la robinière F1 et F2
- SAINTE-CÉRONNE-LES-MORTAGNE : Captage des "Boutteries"
- St GERMAIN DE LA COUDRE : Captage de "La Huttière"
- SARCEAUX : Captage "Vingt acres"
- Les arrêtés relatifs aux captages d’eau
- Pêche en eau douce
- Assainissement
- Installations, ouvrages, travaux et aménagements (IOTA)
- Arrêté de mise en demeure
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2016
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2017
- 85 Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2018
- 90 Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2019
- 95 Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2020
- 100 Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2021
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2022
- Les arrêtés relatifs à la loi sur l’eau en 2023
- Zones humides
- La Mission Inter Services de l’Eau et de la Nature (MISEN)
- Déclarations d’utilité publique (DUP) et expropriations
- Gestion des déchets
- Lutte contre les pollutions
- Nuisances sonores
- Commissions et associations départementales
- Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS)
- Le conseil départemental des risques sanitaires et technologiques (CODERST)
- Commission de suivi de site (CSS)
- BOITRON - Carrière
- GOUFFERN EN AUGE - CSS du CET DE FEL
- LE MERLERAULT - ANTARGAZ
- SARCEAUX - Société Distriservices
- 198- LES VENTES DE BOURSE
- PERCHE EN NOCE - Centre de stockage de déchets ultimes de Colonard Corubert
- RIVES D’ANDAINE - PCAS
- 277- ROUPERROUX - Carrière
- ST LANGIS LES MORTAGNE - ATEMAX
- 376- TOURNAI SUR DIVE
- Liste des associations agréées et habilitées à participer aux commissions consultatives
- Plan de contrôle des polices de l’Environnement
- Transition énergétique & bas carbone
- Les contrats de transition écologique (CTE)
- Prévention et gestion des risques naturels et technologiques
- Risque feu de forêts
- Les risques technologiques
- Les risques d’inondation
- Cote des plus hautes eaux et lien avec le nivellement NGF IGN69
- Les bons réflexes en cas d’inondation ou de ruissellement
- Prévision des inondations
- Les plans de prévention des risques d’inondations (PPRI) dans l’Orne
- La Stratégie nationale de gestion des risques d’inondation
- Sources d’informations en ligne sur les risques inondations
- Evaluer la hauteur d’eau sur une parcelle
- Le risque de rupture de barrage ou de digue
- Les risques de mouvements de terrain
- Les risques miniers
- Le risque sismique
- Porter à connaissance
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- Finances publiques
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- Politique de la ville
- Sécurité et protection des personnes et des biens
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