Contenu
Glossaire
- CA
Contrat d’avenir
- CAB
Conversion à l’agriculture biologique
- CADA
Centres d’accueil de demandeurs d’asile
- CAF
Caisse d’allocations familiales
- CAT
Centre d’aide par le travail
- CAUE
Conseil en architecture, urbanisme et environnement
- CCAPEX
Commission de coordination des actions de prévention des expulsions locatives
- CCI
Chambre de commerce et d’industrie
- CDAC
Commission départementale d’aménagement commercial
- CDAT
Commission départementale d’aménagement touristique
- CDCEA
Commission départementale de la consommation des espaces agricoles
- CDFE
Commission Départementale de Financement de l’Économie
- CDOP
Comité Départemental des Opérations Patrimoniales
- CDPI
Cellule départementale du patrimoine immobilier
- CEL
Contrat Éducatif Local
- CHRS
Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale
- CIACT
Comité interministériel d’aménagement et de compétitivité des territoires
- CIE
Contrat d’Initiative Emploi
- CIRFA
Centre d’Information et de Recrutement des Forces Armées
- CLAS
Contrat local d’accompagnement scolaire
- CLE
Commission Locale de l’Eau
- CLIS
Classe d’Intégration scolaire
- CMU
Couverture maladie universelle
- CNDS
Centre national de développement du sport
- CNI
Carte nationale d’identité
- CNIL
Commission nationale de l’informatique et des libertés
- CNIR
Centre national d’information routière
- CODAC
Commission départementale d’accès à la citoyenneté
- CODAF
Comité Opérationnel Départemental Anti-Fraude
- CODEFI
Comité Départemental d’Examen des Problèmes de Financement des Entreprises
- COS
coefficient d’occupation des sols
- CPAM
Caisse Primaire d’Assurance Maladie
- CRP
Commissaire au Redressement Productif
- CRPS
Commission Régionale du Patrimoine et des Sites
- CRS
Compagnies républicaines de sécurité
- CSA
Conseil supérieur de l’audiovisuel
- CUA
Communauté Urbaine d’Alençon
- CUCS
Contrat Urbain de Cohésion Sociale
- CUS
Convention d’Utilité Sociale