Un drone est un aéronef circulant sans équipage à bord, piloté à distance.

La réglementation européenne prévoit 3 catégories :
- la catégorie ouverte pour des vols de drones peu risqués : vol à vue dans des endroits qui représentent un faible risque pour la circulation aérienne et les personnes ;
- la catégorie spécifique pour les vols à risques modérés : vol à vue ou hors vue dans des conditions différentes de la catégorie ouverte ;
- la catégorie certifiée pour les opérations à haut risque nécessitant un niveau élevé de fiabilité de l’aéronef et des opérations.

Si vous souhaitez piloter un drone pour le loisir et plus généralement dans des conditions à faible risque, en extérieur, vous devez respecter la réglementation sur les vols en catégorie ouverte : https://www.ecologie.gouv.fr/exploitation-drones-en-categorie-ouverte.

Guide catégorie ouverte : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_categorie_Ouverte.pdf

La catégorie spécifique regroupe les opérations à risques modérés. Elle concerne plutôt les usages professionnels mais pas exclusivement. Tout dépend du niveau de risque de l’opération :

https://www.ecologie.gouv.fr/exploitation-drones-en-categorie-specifique

Guide catégorie spécifique : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_categorie_Specifique_0.pdf

Sur le territoire métropolitain, certaines zones sont soumises à interdictions ou à restrictions pour l’usage, dans la catégorie ouverte, ou par des associations d’aéromodélisme (en dehors des sites d’aéromodélisme publiés), d’aéronefs sans équipage à bord (drones ou aéromodèles) : https://www.geoportail.gouv.fr/donnees/restrictions-uas-categorie-ouverte-et-aeromodelisme.

 

Règles de pilotage à respecter et textes de loi et références :

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F35675/0_0?idFicheParent=F34630